À partir du 1er janvier 2022, TOUS les envois accompagnés par le conducteur entrant au Royaume-Uni sur nos routes de la mer du Nord nécessiteront un « pré-enregistrement » utilisant GVMS (The Goods Vehicle Movement Service).
Vous êtes peut-être familier avec ce processus car nous l'avons introduit pour les envois en transit accompagnés par le conducteur (obligatoire) et les envois en transit non accompagnés en juillet 2021, mais il a été étendu pour inclure tous les envois accompagnés par le conducteur, indépendamment du type de statut douanier d'importation sous lequel vos marchandises sont déclarées pour entrer au Royaume-Uni.
À partir du 31 mars 2022, il sera également possible d'utiliser GVMS pour les envois non accompagnés en transit avec P&O sur nos routes de la mer du Nord en provenance de Zeebrugge et d'Europoort.
| Direction | Importation | Importation | Importation | Importation | Exportation |
| Procédure | Transit* | Transit* | Non-Transit |
Non-Transit | Transit/Non-Transit |
| Type de véhicule | SDV | Non accompagné | SDV |
Non accompagné | SDV/Non accompagné |
| Utilisation de GVMS | DOIT utiliser GVMS |
PEUT utiliser GVMS |
DOIT utiliser GVMS | PEUT utiliser GVMS |
NE PEUT PAS utiliser GVMS |
*Inclut les expéditions de chargements mixtes Transit/Non-Transit car elles seront déclarées en tant que T1 dans Destin8.
Vous devrez vous inscrire auprès de l'HMRC pour utiliser GVMS afin de déplacer vos marchandises depuis Europoort & Zeebrugge, pour expédition vers nos ports britanniques de Hull, Tilbury et Teesport. (Il s'agit d'un processus unique.)
Pour chaque expédition, vous devrez créer une déclaration d'importation britannique auprès de l'HMRC. Vous pouvez le faire directement ou par l'intermédiaire d'un agent des douanes désigné en votre nom. Pour chaque expédition, vous devrez obtenir une Goods Movement Record (GMR) du système GVMS.
Vos numéros de référence d'entrée (ERN) pour les mouvements douaniers d'importation britanniques complets devront être liés ensemble dans le GMR unique. Ou, si vous expédiez en transit, vos numéros de référence de mouvement (MRN) devront être liés ensemble dans le GMR unique.
Vous pouvez créer vos GMR jusqu'à 28 jours avant la date d'expédition dans GVMS. Chaque GMR contient les détails d'une traversée unique et ne peut être utilisé qu'une seule fois.
Vous devez :
Le non-respect de cette obligation avant l'arrivée au portail peut entraîner l'expédition de vos marchandises en stockage temporaire (non accompagné) ou le refus d'entrée au terminal (conducteur accompagné).
Le GMR sera validé au portail d'entrée, et en cas de succès, le véhicule recevra l'autorisation d'embarquer par l'HMRC et sera enregistré pour expédition par P&O Ferries.
Remarque – les détails du véhicule saisis dans le système GVMS doivent être identiques à ceux du véhicule qui arrive au port, sinon la GMR ne pourra pas être validée.
Pour l'auto-conduite, il s'agit de l'immatriculation du véhicule (numéro de cabine/plaque), pour le non accompagné, il s'agira de l'identifiant de la remorque ou du conteneur.
Les véhicules qui ne peuvent pas être validés avec succès ne pourront pas embarquer et risquent de se voir refuser l'accès au terminal.
Remplir tous les champs obligatoires et vérifier votre GMRid avant l'arrivée au port aidera à éviter les problèmes de validation au port.
Pendant la traversée, l'évaluation des risques de l'HMRC sera effectuée et GVMS sera mis à jour avec un message Free to Proceed ou Hold. Destin8 (Système communautaire portuaire) sera mis à jour pour afficher une note de libération lorsque GVMS fournit un message Free to Proceed. Les clients peuvent consulter l'état de la GMR via la même méthode que celle utilisée pour sa création, ou via le service gov.uk. Les véhicules/unités sans note de libération ne pourront pas quitter le terminal.
Toute unité transportant un mélange de marchandises en transit, ou de marchandises en transit et hors transit, ne sera dédouanée pour quitter le port que lorsque toutes les formalités pour l'ensemble de l'unité seront complétées.