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Exigences préalables au voyage

Pré-notifier les déclarations en douane

Vous devrez pré-dédouaner une déclaration d'exportation auprès de HMRC et une déclaration d'importation auprès des douanes belges. Vous pouvez le faire directement ou via un agent douanier désigné en votre nom. Si vous déplacez des marchandises via la Convention de transit, vous aurez besoin d'une déclaration d'exportation du Royaume-Uni et d'une déclaration de transit. Vous devrez également informer le Bureau de réservation de fret du lieu où l'envoi sera terminé (le Bureau de destination) et le numéro MRN.

Processus d'exportation du Royaume-Uni

Les déclarations d'exportation du Royaume-Uni doivent être déposées via le système CHIEF de HMRC. Chaque entrée générera une D-UCR (Unique Consignment Reference). Si vous transportez plusieurs envois dans un chargement (groupage), cela doit être entré dans le système sous la forme d'une M-UCR (Multiple Consignment Reference), une enveloppe contenant plusieurs D-UCR.

La M-UCR permet à ces D-UCR groupés d'être traités pour un déplacement ultérieur en un seul mouvement, plutôt que chacun devant être traité individuellement. P&O Ferries demande que, dans la mesure du possible, vous ou votre agent désigné utilisiez cette approche pour plusieurs envois.

Déclarations EXS

Le 1er octobre 2021, la dérogation temporaire sur les déclarations de sortie (EXS) a pris fin, ce qui signifie qu'une EXS est obligatoire pour les exportations du Royaume-Uni voyageant en vertu d'un contrat de transport qui n'exigent pas déjà une déclaration douanière complète comme indiqué ci-dessus. Ceci inclut:

• Les unités vides (véhicules, unités de levage, remorques), les emballages de retour vides, les bacs et palettes, etc.
• Les mouvements en vertu des formalités de transit (qui n'exigent pas une déclaration douanière complète)

Il y a deux options pour soumettre votre déclaration EXS:

OPTION 1: UTILISANT LE DÉPARTEMENT DE DÉDOUANEMENT DE P&O

• Si vous avez besoin d'aide pour remplir la déclaration EXS, P&O peut vous aider en remplissant celle-ci dans CHIEF en votre nom via notre nouveau Service de dédouanement. Il y a un tarif fixe pour l'utilisation de ce service de €10/£8.60. Ce service est accessible par courrier électronique à customs@poferries.com.
• Les détails nécessaires pour que nous établissions la déclaration EXS dans CHIEF en votre nom doivent être fournis à P&O via un modèle (qui sera fourni sur demande) au moins 24 heures avant que l'unité ne soit envoyée au port. L'unité/véhicule ne doit pas être livré au terminal jusqu'à ce que la déclaration EXS ait été créée pour éviter des frais de manutention supplémentaires.
• À l'arrivée au terminal, une Permission to Progress (P2P) sera demandée si l'UCR est en place et valide.

OPTION 2 : CRÉATION AUTONOME - FOURNITURE D'UN D-UCR À P&O

• Vous ou votre agent douanier désigné créerez la déclaration EXS dans le système CHIEF de HMRC comme indiqué ci-dessus – après quoi vous devez fournir à P&O votre D-UCR.
• Ceci peut être transmis à P&O soit via EDI soit via le Freight Portal par rapport à la réservation avant l'arrivée de l'unité au terminal.
• À l'arrivée au terminal, une Permission to Progress (P2P) sera demandée si l'UCR est en place et valide.

Une déclaration EXS doit être soumise à CHIEF avant l'arrivée de l'unité au terminal. Ceci est essentiel pour maintenir des opérations fluides et un flux constant dans nos terminaux, et pour éviter les perturbations et la congestion. Pour cette raison, le non-respect de l'obligation d'informer P&O avant l'arrivée au port peut entraîner le refus d'entrée du véhicule/de l'unité au terminal ou l'application de frais de manutention supplémentaires par l'exploitant du port.

Le graphique ci-dessous explique comment ces deux options fonctionnent étape par étape.

Processus d'importation belge

Les douanes belges vous demanderont de fournir des informations de réservation supplémentaires et des informations de sûreté et de sécurité. Pour ce faire, vous devez à nouveau accéder au Freight Portal P&O Ferries et y saisir les informations en plus des détails de chargement précédemment fournis. Là encore, l'exception concerne les clients qui réservent via EDI, car les informations de sûreté et de sécurité nous auront déjà été transmises.

Veuillez également veiller à ce que vous ou votre agent désigné notifiiez tous les documents douaniers pour l'importation en UE via RX Seaport, le système communautaire belge des ports. Si vous ne l'avez pas déjà fait, veuillez vous enregistrer auprès de RX Seaport et vous familiariser avec le processus d'importation de marchandises en Belgique. 

Produits animaux ou végétaux

Si vous envoyez un camion contenant des produits d'origine animale ou végétale, vous devez vous assurer que le conducteur dispose des certificats de santé nécessaires. Pour plus d'informations sur l'importation de produits d'origine animale ou végétale en Belgique après le Brexit, veuillez consulter le site web de l'Agence fédérale belge pour la sécurité de la chaîne alimentaire. Si vous nécessitez une inspection vétérinaire physique à Zeebrugge, veuillez prendre rendez-vous auprès du Poste d'inspection frontalière – les coordonnées se trouvent ici.

Fournir des informations douanières britanniques à P&O Ferries

Une fois ces déclarations acceptées dans CHIEF, vous ou votre agent désigné (le déclarant) devrez fournir à P&O Ferries les détails de vos D-UCR ou M-UCR à saisir dans le système communautaire portuaire britannique de Destin8. Il existe deux façons de procéder :  

Export Self Nominate

La fonction Export Self Nominate (ESN) est disponible pour une utilisation sur Destin8 avec notre service, et nous vous encouragerions vivement à établir la déclaration/l'entrée directement pour accélérer le traitement de vos envois. Pour pouvoir utiliser cette fonctionnalité dans Destin8, vous ou votre agent désigné en tant que déclarant devez posséder un Code Badge Destin8. Tout arrêt ou libération est automatiquement notifié aux détenteurs de badge Destin8, ce qui vous permet de consulter les informations relatives à votre envoi en temps réel. Cela inclut les heures d'arrivée/réelles attendues, le statut du cargo déchargé/chargé, le statut du dédouanement, le statut de sortie/entrée d'accès et bien plus encore.

Les informations sur l'utilisation de Destin8 sont fournies par le Service d'assistance du Service à la clientèle MCP/Destin8 au +44(0)1394 600205 ou par courrier électronique à help@destin8.co.uk. La liste complète des frais se trouve sur le site web de MCP.

Fourniture des informations à P&O Ferries

Vous ou votre agent désigné (en tant que déclarant) fournissez le DUCR/MUCR à P&O Ferries pour association avec l'enregistrement d'inventaire de Destin8. 

Cette étape doit être complétée dans les délais actuels de clôture de réservation et avant l'arrivée de votre unité (accompagnée ou non accompagnée) au port. Le délai de clôture pour les informations de réservation et la fourniture des détails/documents douaniers est 12h00 le jour du départ. Ceci est pour s'assurer que toutes les informations sont fournies de sorte que votre véhicule/unité soit expédié lors de votre départ réservé une fois que la Permission to Progress est autorisée (P2P).

Cela N'AFFECTE PAS vos heures d'enregistrement/dépôt à l'export et tous les horaires de clôture du navire resteront tels qu'ils sont aujourd'hui.

Avant le voyage

Veuillez vous assurer que vous ou votre agent désigné avez soumis toutes les informations pertinentes dans le Portail douanier P&O Ferries, à P&O Ferries ou directement dans Destin8, et dans RX Seaport comme indiqué ci-dessus, et fournissez au conducteur une copie de tous les documents pertinents, y compris les certificats de santé des plantes/animaux le cas échéant.

Jour du voyage

Tous les conducteurs doivent avoir tous les documents nécessaires comme indiqué dans la section pré-voyage ci-dessus. Tous les conducteurs et les cargaisons sans les documents nécessaires risquent des retards ou un refus d'entrée. 

À l'arrivée au port du Royaume-Uni

Les conducteurs doivent compléter notre processus d'enregistrement standard et se diriger vers les voies de chargement en préparation à l'embarquement du navire (accompagné) ou emmener la remorque où indiqué dans la cour (non accompagné) avant le chargement.

Une fois que P&O Ferries notifie Destin8 que l'envoi est entré au port, Destin8 notifiera CHIEF de l'arrivée. Si toutes les déclarations ont été déposées correctement pour l'exportation du Royaume-Uni, vos marchandises recevront la permission de progresser, ce qui signifie que votre remorque sera chargée à bord.

Pendant la traversée

À la mise en route du voyage, P&O Ferries établira un manifeste d'importation comprenant les informations au niveau de l'envoi et les informations de sécurité et de sûreté. Celui-ci sera ensuite rapproché des informations précédemment soumises à RX Seaport, et en supposant que toutes les déclarations ont été dûment déposées pour l'importation belge, les marchandises seront dédouanées pour l'entrée à Zeebrugge par les autorités belges. 

L'importateur ou l'agent douanier doit vérifier le système douanier belge PLDA (Customs and Excise sans papier) et une fois que les marchandises ont été dédouanées, prendre le MRN des douanes belges et l'entrer dans le Pupitre électronique RX Seaport. Cela enverra ensuite une mise à jour à P&O, nous informant que les marchandises peuvent quitter le quai. RX Seaport travaille avec les douanes belges sur une solution à long terme qui supprimera le besoin de cette étape manuelle, la notification de dédouanement suivant automatiquement de PLDA à RX Seaport puis à P&O.

Arrivée à Zeebrugge

Si dédouanées à l'arrivée, les unités accompagnées pourront quitter le port et les unités non accompagnées seront déchargées avant enlèvement. Si elles ne sont pas dédouanées, les unités accompagnées et non accompagnées entreront dans le processus de stockage temporaire local et seront placées sous retenue douanière temporaire. Elles ne pourront pas être enlevées et quitter le terminal à Zeebrugge jusqu'à ce que les déclarations douanières requises aient été complétées.

Si nécessaire, des inspections sanitaires des animaux et des produits animaux et des plantes et des produits végétaux se dérouleront avant de quitter le port.

Si vous avez besoin d'aide concernant le statut d'importation/exportation, l'exactitude des données associées ou la libération d'unités bloquées, veuillez nous contacter à Manifest.Support.Zeebrugge@POferries.com. Le centre d'aide est disponible du lundi au vendredi de 06:00 à 22:00, le samedi de 06:00:00 à 14:00 et le dimanche de 08:00 à 16:00.

Si vous n'êtes pas certain et que vous souhaitez obtenir des conseils supplémentaires après Brexit, consultez notre FAQ Brexit.