Exigences préalables au voyage

Pré-notifier les déclarations en douane

Vous devrez pré-notifier une déclaration d'exportation auprès des douanes belges et une déclaration d'importation auprès du HMRC. Vous pouvez le faire directement ou via un agent en douane désigné en votre nom. Si vous transportez des marchandises selon la Convention de transit, vous devrez avoir une déclaration d'exportation belge et une déclaration de transit.

Processus d'exportation belge

Les exportations de Belgique vers le Royaume-Uni doivent recevoir un dédouanement à l'exportation en Belgique et doivent être pré-déclarées pour importation au Royaume-Uni via le système communautaire portuaire belge de RX Seaport. Veuillez également vous assurer que vous ou votre agent désigné notifiez tous les documents douaniers via RX Seaport. 

Si vous ne l'avez pas encore fait, inscrivez-vous auprès de RX Seaport et familiarisez-vous avec le processus d'exportation des marchandises. Lorsque ces informations sont soumises à RX Seaport, P&O Ferries recevra automatiquement les documents UE pertinents et les numéros de référence. .

Processus d'importation au Royaume-Uni

Le gouvernement du Royaume-Uni met en place progressivement les contrôles aux frontières suite à la fin de la période de transition le 31 décembre 2020.

• À partir du 1er janvier 2022 : Contrôles d'importation complets sur tous les biens.
• À partir du 1er juillet 2022 : Exigences supplémentaires pour les produits d'origine animale, tels que l'introduction de certificats sanitaires. Si votre véhicule contient des produits animaux ou végétaux à haut risque, vous devez vous assurer que le conducteur dispose des certificat(s) sanitaire(s) nécessaire(s).

Produits animaux ou végétaux

Si votre véhicule contient des produits animaux ou végétaux, y compris les produits animaux ou végétaux à haut risque, vous devez vous assurer que le conducteur dispose des certificat(s) sanitaire(s) nécessaire(s). Pour plus d'informations, veuillez consulter les conseils du gouvernement britannique concernant le transport des animaux et produits animaux et des plantes et produits végétaux après le Brexit.

Fournir des informations douanières britanniques à P&O Ferries

Il existe 2 modèles d'exploitation frontalière possibles. Si vous expédiez en mode accompagné par le conducteur ou en transit sans accompagnement, vous devez utiliser GVMS. Si vous expédiez sans accompagnement, vous pouvez choisir d'utiliser GVMS ou le stockage temporaire.

Veuillez choisir le modèle d'exploitation frontalière pour lequel vous avez besoin du guide étape par étape sur cet itinéraire :

GVMS

Pour utiliser GMVS (obligatoire pour Driver Accompanied et Transit, et facultatif pour Unaccompanied), vous devez effectuer une inscription unique pour GVMS.

Pour chaque envoi, vous devez créer une déclaration d'importation britannique auprès de l'HMRC. Vous pouvez le faire directement ou par l'intermédiaire d'un agent des douanes désigné en votre nom, sur le site Web gov.uk ici. Pour chaque envoi, vous devez obtenir un dossier de mouvement de marchandises (GMR) du système GVMS.

Vos numéros de référence d'entrée (ERN) pour les mouvements douaniers d'importation britanniques complets devront être liés ensemble dans le GMR unique. Ou, si vous expédiez en transit, vos numéros de référence de mouvement (MRN) devront être liés ensemble dans le GMR unique.

Vous pouvez créer vos GMR jusqu'à 28 jours avant la date d'expédition dans GVMS. Chaque GMR contient les détails d'une traversée unique et ne peut être utilisé qu'une seule fois.

Avant le voyage

1. Créez un GMR et liez les références uniques de toutes les déclarations dans le système GVMS
2. Envoyez à P&O le GMR (numéro de référence de mouvement de marchandises) et confirmez le statut douanier en utilisant le portail P&O Freight avant d'envoyer votre véhicule au port. Les instructions sur la façon de procéder se trouvent sur le portail. (Les clients EDI peuvent le faire via EDI).
3. Assurez-vous que votre conducteur dispose d'une copie du GMR - et si vous expédiez en transit, du document d'accompagnement en transit (TAD) - à l'arrivée au terminal, où il devra le présenter au personnel de la barrière.

Jour du voyage

Les unités ne seront pas autorisées à être chargées sur le navire si les déclarations requises n'ont pas été soumises dans RX Seaport.

Tous les conducteurs doivent avoir tous les documents nécessaires comme indiqué dans la section pré-voyage ci-dessus, y compris les certificats de santé des plantes/animaux nécessaires le cas échéant. Tous les conducteurs et marchandises sans la documentation nécessaire risquent des retards ou un refus d'entrée.

À l'arrivée à Zeebrugge

Le GMR sera validé au portail d'entrée, et en cas de succès, le véhicule recevra l'autorisation d'embarquer par l'HMRC et sera enregistré pour expédition par P&O Ferries.

Remarque – les détails du véhicule saisis dans le système GVMS doivent être identiques au véhicule qui arrive au port, sinon le GMR ne pourra pas être validé. Pour l'auto-conduite, il s'agit de l'immatriculation du véhicule (numéro de plaque/cabine), pour sans accompagnement, il s'agira de l'identifiant de remorque ou d'identifiant de conteneur.

Les véhicules qui ne peuvent pas être validés avec succès ne pourront pas embarquer et risquent de se voir refuser l'accès au terminal.

Pour éviter les problèmes de validation au port, veuillez vérifier le GMR sur le portail, cela permettra de vérifier que tout est en ordre et que la validation réussira à l'arrivée.

Les conducteurs doivent ensuite accomplir notre processus d'enregistrement standard et se diriger vers les voies de chargement en préparation de l'embarquement du navire (accompagné) ou amener la remorque où indiqué dans la cour (transit sans accompagnement) avant le chargement.

Pendant la traversée

Au commencement du voyage, P&O Ferries établira un manifeste d'importation, qui lancera à son tour le processus de dédouanement à l'importation au Royaume-Uni.

Pendant la traversée, l'évaluation des risques de l'HMRC sera effectuée et le GVMS sera mis à jour avec un message « Free to Proceed » ou « Hold ». Destin8 (Port Community System) sera mis à jour pour afficher une Release Note lorsque le GVMS fournit un message « Free to Proceed ». Les clients peuvent consulter le statut du GMR via la même méthode utilisée pour sa création, ou via le service gov.uk. Les véhicules/unités sans release note ne pourront pas quitter le terminal.

À l'arrivée au port du Royaume-Uni

Si une inspection est requise, le véhicule/l'unité doit être présenté à la Border Force, sinon (en supposant qu'aucune autre agence n'ait placé une retenue sur l'expédition) est libre de quitter le port.

Toute unité transportant un mélange de marchandises en transit, ou de marchandises en transit et hors transit, ne sera dédouanée pour quitter le port que lorsque toutes les formalités pour l'ensemble de l'unité seront complétées.

Si nécessaire, les inspections sanitaires des animaux et des produits animaux, ainsi que des végétaux et des produits végétaux, auront lieu avant de quitter le port.

Stockage temporaire

Pour chaque expédition, vous devrez créer une déclaration d'importation au Royaume-Uni auprès de l'HMRC sur le site gov.uk, ici. Vous ou votre agent devrez dédouaner les marchandises à l'arrivée au Royaume-Uni.

Avant de voyager

Avant l'arrivée à Zeebrugge

Les unités ne seront pas autorisées à être chargées sur le navire si les déclarations requises n'ont pas été soumises dans RX Seaport. Veuillez également vous assurer que le conducteur dispose des certificats de santé végétale/animale nécessaires, le cas échéant. 

Jour du voyage

Tous les conducteurs doivent avoir toute la documentation nécessaire comme indiqué dans la section pré-voyage ci-dessus. Tous les conducteurs et toutes les marchandises sans la documentation nécessaire risquent des retards ou un refus. 

À l'arrivée à Zeebrugge

Les conducteurs doivent accomplir notre processus d'enregistrement standard, puis conduire la remorque où indiqué dans le parc avant le chargement.

Pendant la traversée

Au commencement du voyage, P&O Ferries établira un manifeste d'importation qui lancera à son tour le processus de dédouanement à l'importation au Royaume-Uni.

Vous ou votre agent désigné (le déclarant) pourrez alors auto-nominer l'expédition d'importation en utilisant la fonction de transaction CSN (Consignment Self-Nomination) au sein du Port Community System de Destin8. Il y a deux façons de dédouaner les marchandises :

• Option CSN 1 : Vous pouvez effectuer une réclamation en saisissant un ID d'unité, un connaissement (Numéro de réservation P&O Ferries) ou un UCN. Si plusieurs envois partagent le même bordereau/numéro
  de réservation P&O Ferries, ils seront tous affichés pour que vous puissiez sélectionner correctement.
• Option CSN 2 : Si vous cherchez à dédouaner plusieurs expéditions, vous pouvez utiliser cette option pour entrer l'UVI et/ou le code de badge du courtier en cargo. Cela listera toutes les expéditions répondant à ces critères pour que vous les consultiez et les sélectionniez. Veuillez noter que vous pouvez utiliser la transaction TRC pour obtenir l'UVI et le code de courtier en cargo.

À l'arrivée au port du Royaume-Uni

Une fois que l'arrivée du navire a été notifiée à Destin8 par l'exploitant du terminal, Destin8 enverra toutes les déclarations à l'HMRC concernant ce voyage au système CHIEF de l'HMRC. CHIEF retourne alors une route et, sous réserve de ses vérifications, dédouane les expéditions, Destin8 générant une release note autorisant les marchandises à quitter le Terminal.

Si vous n'êtes pas certain et que vous souhaitez obtenir des conseils supplémentaires après Brexit, consultez notre FAQ Brexit.