Tilbury - Zeebrugge

Étapes initiales

1. Inscrivez-vous pour obtenir un numéro EORI

Si vous déplacez des marchandises vers ou depuis le Royaume-Uni, vous aurez besoin d’un numéro EORI au Royaume-Uni. Si vous n’en avez pas déjà un, vous pouvez en faire la demande ici.Si votre entreprise est également responsable de remplir la déclaration d’importation lorsque les marchandises sont importées dans l’UE, vous aurez également besoin d’un numéro EORI de l’UE que vous pouvez obtenir auprès de l’autorité douanière du pays de l’UE où vous soumettez votre première déclaration en douane. Vous n’avez besoin de vous enregistrer qu’une seule fois pour chaque déclaration.

2. Responsabilité des déclarations d’importation et d’exportation

Déterminez si vous soumettrez vous-même les déclarations d’importation et / ou d’exportation à chaque autorité douanière ou si vous utiliserez un transitaire ou un agent des douanes pour cela. Vous devez décider avec vos partenaires de la chaîne d’approvisionnement qui sont responsables de la documentation de déclaration pertinente.

3. Faites votre réservation avec P&O Ferries

Effectuez votre réservation initiale de la même manière que vous l’avez toujours fait. Veuillez nous informer si vous :

• expédiez un véhicule vide ;
• avez l’intention de faire une déclaration douanière complète ; ou
• avez l’intention d’expédier des marchandises en vertu de la Convention commune de transit.

Selon le type de marchandises, vous devrez peut-être soumettre des informations supplémentaires sur votre réservation, votre consignation et vos marchandises. Si vous avez effectué votre réservation en ligne ou via le FBO, vous devrez également soumettre ces informations via le portail P&O Ferries Freight. Si vous avez effectué une réservation EDI, ces informations seront automatiquement envoyées au système P&O Ferries pertinent sans avoir besoin d’être saisies dans le portail P&O Ferries Freight.

Pour ajouter ou modifier des lignes de chargement multiple (MLL) à une réservation, vous pouvez le faire à l’aide de la dernière version d’EDI ou via le portail P&O Ferries Freight. Veuillez noter que le poids dans la réservation initiale doit être le même que le poids cumulé de plusieurs lignes de chargement et que toutes les marchandises dangereuses doivent toujours être enregistrées auprès du bureau de réservation de fret (FBO) concerné.

4. Déclarations douanières préalables au dépôt

Vous devrez pré-déposer une déclaration d’exportation auprès du HMRC et une déclaration d’importation auprès des douanes belges. Vous pouvez le faire directement ou par l’intermédiaire d’un agent douanier désigné en votre nom. Si vous déplacez des marchandises via la Convention de transit, vous aurez besoin d'une déclaration d'exportation du Royaume-Uni et d'une déclaration de transit. Vous devrez également informer le bureau de réservation de fret où l’envoi sera reçu (le bureau de destination) et le numéro MRN.

• Processus d’exportation au Royaume-Uni

Les déclarations d’exportation au Royaume-Uni doivent être déposées via le système CHIEF du HMRC. Chaque entrée générera une D-UCR (Référence d’expédition unique). Si vous transportez plusieurs envois dans un envoi (groupement), cela doit être saisi dans le système sous la forme d’une M-UCR (Référence d’envoi multiple), une enveloppe contenant plusieurs D-UCR.

La M-UCR permet à ces D-UCR groupés d’être traités pour un voyage ultérieur en une seule fois, au lieu que chacun ait à partir individuellement. P&O Ferries exige que, dans la mesure du possible, vous ou votre agent désigné utilisiez cette approche pour plusieurs envois.

Déclarations EXS

Veuillez noter qu'à partir du 1er octobre 2021, la dérogation temporaire concernant les déclarations sommaires de sortie (EXS) prendra fin, ce qui signifie qu'une EXS sera obligatoire pour TOUTES les exportations britanniques qui ne nécessitent pas déjà une déclaration douanière complète comme indiqué ci-dessus. Ceci inclut :

• les unités vides (véhicules, unités de levage, remorques), les emballages de retour vides, les palettes, etc.
• Les mouvements en transit (qui ne nécessitent pas de déclaration de douane complète)

Il existe deux possibilités pour présenter votre déclaration EXS :

OPTION 1 : FAIRE APPEL AU NOUVEAU DÉPARTEMENT DE DÉDOUANEMENT DE P&O

• Si vous avez besoin d'aide pour remplir la déclaration EXS, P&O peut vous aider en la remplissant en votre nom dans CHIEF, via notre nouvelle équipe de dédouanement. L'utilisation de ce service fait l'objet de frais fixes de 10 €/8,60 GBP. Vous pouvez accéder à ce service en envoyant un e-mail à clearance@poferries.com.
• Les informations nécessaires pour que nous puissions faire la déclaration EXS dans CHIEF en votre nom doivent être fournies à P&O via un formulaire (qui sera communiqué sur demande) au moins 24 heures avant que l'unité soit envoyée au port. L'unité/le véhicule ne doit pas être livré(e) au terminal avant que la déclaration EXS n'ait été établie, afin d'éviter des frais de manutention supplémentaires.
• À l'arrivée au terminal, l'autorisation de progression (P2P) sera demandée si la RUE est effective et valide.

OPTION 2 : AUTO-CRÉATION - FOURNIR À P&O UNE D-RUE

• Vous ou votre agent en douane désigné créerez la déclaration EXS dans le système CHIEF du HMRC, comme indiqué ci-dessus, après quoi vous devrez fournir à P&O votre D-RUE.
• Ces données peuvent être transmises à P&O soit par EDI, soit par le portail de fret, en fonction de la réservation, avant que l'unité n'arrive au terminal.
• À l'arrivée au terminal, l'autorisation de progression (P2P) sera demandée si la RUE est effective et valide.

Une déclaration EXS doit être soumise au CHIEF avant l'arrivée de l'unité au terminal. Cette démarche est essentielle pour assurer le bon déroulement des opérations et un flux constant dans nos terminaux, et pour éviter les perturbations et les blocages. Pour cette raison, le fait de ne pas informer P&O avant l'arrivée au port peut entraîner le refus d'entrée de l'unité/du véhicule au terminal ou l'application de frais de manutention supplémentaires par l'opérateur portuaire.

Le graphique ci-dessous présente le fonctionnement de ces deux possibilités, étape par étape.



• Processus d’importation belge

Les douanes belges vous demanderont de fournir des informations supplémentaires sur la réservation et sur la sûreté et la sécurité. Pour ce faire, vous devez à nouveau accéder au portail P&O Ferries Freight et y saisir les informations en plus des détails de chargement précédemment fournis. Cela s’appliquera également aux unités vides, mais pour les unités vides, il vous sera uniquement demandé de détailler le type d’unité vide que vous expédiez. À nouveau, une exception existe pour les clients qui réservent via EDI, car les informations de sûreté et de sécurité nous ont déjà été transmises.

Veuillez également vous assurer que vous ou votre agent désigné notifiez tous les documents douaniers pour l’importation dans l’UE via RX Seaport, le système communautaire portuaire belge. Si vous ne l’avez pas encore fait, veuillez vous inscrire auprès de RX Seaport avant la fin de la période de transition et vous familiariser avec le nouveau processus d’importation de marchandises en Belgique. 

 
5. Fournir les informations douanières du Royaume-Uni à P&O Ferries

Une fois que ces déclarations auront été acceptées dans le CHIEF, vous ou votre mandataire désigné (le déclarant) devrez fournir à P&O Ferries les détails de vos D-UCR ou M-UCR pour qu’ils soient saisis dans le Système communautaire portuaire britannique de Destin8. Il existe deux façons de le faire :

• Exportation auto-désignée

La fonction d’exportation auto-désignée (ESN) peut être maintenant utilisée sur Destin8 avec notre service, et nous vous encourageons vivement à faire la déclaration / l’entrée directement pour accélérer le processus pour vos expéditions. Pour pouvoir utiliser cette fonctionnalité dans Destin8, vous ou votre agent désigné en tant que déclarant devez avoir un code de badge Destin8. Les mises en attente ou les autorisations sont automatiquement notifiées aux détenteurs de badge Destin8, ce qui signifie que vous pouvez afficher les informations pertinentes à votre envoi en temps réel. Cela inclut les heures d’arrivée prévues / réelles, le statut de chargement / déchargement de la cargaison, le statut de dédouanement, le statut de dédouanement / embarquement et bien plus encore.

Des informations sur l’utilisation de Destin8 sont fournies par le service d’assistance à la clientèle de MCP/Destin8 au +44(0)1394 600205 ou par e-mail à help@destin8.co.uk. La liste complète des coûts est disponible sur le site Web de MPC.

• Fournir les informations à P&O Ferries

Vous ou votre agent désigné (en tant que déclarant) fournissez le DUCR/MUCR à P&O Ferries pour l’association avec le dossier d’inventaire de Destin8.

Cette étape doit être effectuée dans les délais limites de réservation actuels et avant l’arrivée de votre unité (accompagnée ou non) au port. La date limite pour les informations sur les réservations et la fourniture des informations / documents douaniers est fixée à 12:00 heures le jour du départ. Cela permet de s’assurer que toutes les informations sont fournies afin que votre véhicule / unité soit expédié(e) lors de votre départ réservé une fois que l’Autorisation de progression est autorisée (Permission to Progress, P2P).

Cela n’affecte PAS vos heures d’enregistrement / de dépôt à l’exportation et toutes les heures limites d’enregistrement des navires resteront inchangées.

6. Produits d’origine animale ou végétale

Si vous expédiez un camion qui contient des produits d’origine animale ou végétale, vous devez vous assurer que le conducteur possède le ou les certificats de santé nécessaires. Pour plus d’informations sur l’importation de produits d’origine animale ou végétale aux Pays-Bas après le Brexit, veuillez consulter le site Web de l’Agence fédérale belge pour la sécurité de la chaîne alimentaire.

Avant l’arrivée à Tilbury

Veuillez vous assurer que le conducteur dispose d’une copie de tous les documents requis pour les procédures douanières d’exportation et d’importation de l’UE au Royaume-Uni, avant d’arriver au port de départ, soit en version papier soit en version numérique. Veuillez également vous assurer que le passeport de votre conducteur est au moins encore valide pour 6 mois pour pouvoir entrer en Belgique.

Veuillez également vous assurer que le conducteur possède les certificats de santé des plantes / animaux nécessaires, le cas échéant. 

À l’arrivée à Tilbury

Les chauffeurs doivent suivre notre processus d’enregistrement standard et se diriger vers les voies de chargement pour se préparer à embarquer sur le navire (accompagné) ou prendre la remorque à l’endroit indiqué dans le parc (non accompagné) avant le chargement.

Une fois que P&O Ferries informe Destin8 que l’envoi est entré dans le port, Destin8 informe CHIEF de l’arrivée. Si toutes les déclarations ont été déposées correctement pour l’exportation au Royaume-Uni, vos marchandises seront autorisées à progresser, ce qui signifie que votre remorque sera chargée à bord.

Pendant le voyage

Au début du voyage, P&O Ferries compilera un manifeste d’importation comprenant les informations au niveau de l’envoi et les informations de sûreté et de sécurité. Les données seront ensuite rapprochées aux informations précédemment soumises à RX Seaport, et si toutes les déclarations ont été correctement déposées pour l’importation belge, les marchandises seront dédouanées pour l’entrée dans Zeebrugge par les autorités belges.

Arrivée à Zeebrugge

En cas de dédouanement à l’arrivée, les unités accompagnées pourront sortir du port et les unités non accompagnées seront déchargées avant le retrait. Si elles ne sont pas dédouanées, les unités accompagnées et non accompagnées entreront dans le processus de stockage temporaire local et seront placées en attente temporaire. L’unité ne pourra pas sortir du terminal à Zeebrugge tant que les déclarations douanières requises n’auront pas été effectuées.

Si nécessaire, des inspections sanitaires des animaux et produits d’origine animale et des plantes et produits d’origine végétale auront lieu avant de quitter le port.