Service de dédouanement et assistance | P&O Freight

Combien de temps prend le dédouanement ?

La planification est essentielle. Partager les informations à l'avance et s'assurer que toutes les autorisations appropriées sont en place avant que les marchandises ne soient prêtes à être déplacées peut permettre de gagner beaucoup de temps. La communication est importante et s'assurer que tout le monde est au courant de la planification et est tenu à jour permettra de gagner du temps. 90 % de toutes les déclarations en douane sont dédouanées en une heure. Certains prennent plus de temps car les douanes peuvent souhaiter « enquêter » sur les documents fournis ou même examiner physiquement la marchandise.

Comment sont calculés les frais de douane ?

Frais de douane : Il n'y a pas de frais de douane fixes, car cela dépend du produit et s'il existe un accord commercial entre deux pays ou un groupe de pays (comme l'UE).

TVA: Ce taux varie au sein de l'UE et du Royaume-Uni. La TVA est appliquée à un taux standard. Au Royaume-Uni et en France, elle est de 20 %, en Allemagne, elle est de 19 %, et elle peut varier suivant le pays. Le taux le plus bas d'Europe est de 17 % au Luxembourg. En Hongrie il est de 27 %.

Certains produits auront des taux de TVA réduits. Par exemple, au Royaume-Uni, les vêtements pour enfants ont un taux de TVA nul. Selon les pays, des produits différents bénéficieront d’un taux réduit.

Frais supplémentaires : Certains produits, tels que l'alcool, le tabac et certains produits pétroliers, sont soumis à des droits d'accise.

Droit antidumping : Ces frais peuvent être appliqués à des produits déterminés selon le pays, la société ou un groupe de sociétés au sein d’un pays. Il pourrait également y avoir un système de quotas en place, avec une limite sur le nombre de tonnes pouvant être importées au cours de chaque période. Toute importation dépassant ce montant sera taxée, généralement à des taux importants.

Comment payer les frais de douane ?

De nombreux exportateurs et importateurs font appel à un agent de dédouanement pour préparer leurs déclarations. Ces agents sont des experts et s'assureront que les déclarations sont conformes et que la TVA et les droits sont déclarés correctement.

La TVA est désormais comptabilisée sur une base différée au Royaume-Uni, si l'importateur décide que cette option lui convient. La TVA est donc payée sur la déclaration de TVA périodique que l'importateur remplit. La TVA peut toujours être payée à l'importation si l'importateur le souhaite, mais tout autre droit et taxe doit être payé avant que le dédouanement ne soit effectué.

Les importateurs ont souvent un compte auprès des douanes pour payer la TVA et les droits. Ceux-ci varient d'un pays à l'autre. Au Royaume-Uni, ils sont appelés comptes de report.

Avec le nouveau service de dédouanement P&O Freight, nous pouvons vous assister pour toutes les opérations d'importation et d'exportation portuaires, dont DeepSea, LOLO feeder et le dédouanement RORO. Vous aurez accès à la saisie des données de sûreté et de sécurité, aux déclarations et aux plateformes portuaires britanniques. Le paiement des frais de douane et le remplissage des formulaires de transit sont également disponibles, sous réserve de votre accord contractuel.

Les droits de douane peuvent-ils être réclamés ?

Certains frais de douane peuvent être remboursés, et d'autres non. Si vous faites partie d'une société ou d'une organisation assujettie à la TVA, vous pouvez réclamer la TVA (20 % au Royaume- Uni) sur toutes les importations. Consultez le site du HMRC pour plus d'informations sur les tarifs douaniers au Royaume-Uni et sur comment réclamer votre TVA à l'importation.

Puis-je éviter les frais de douane ?

En fonction des produits que vous transportez, de leur utilisation et du pays d'origine, vous pouvez être éligible à un régime d'exonération des droits de douane. Ceci peut supprimer ou réduire vos frais de douane, de sorte que vous ne payez qu'un pourcentage du coût d'origine.

Vous pouvez savoir si vous êtes légalement exempté sur le site des tarifs commerciaux (Trade Tariff), où vous pouvez vérifier les marchandises que vous transportez avec la liste des codes de marchandises.

Les autres exonérations de droits au Royaume-Uni incluent :

Admission temporaire : Marchandises destinées au Royaume-Uni conçues pour une utilisation à court terme, comme un événement musical.

Entreposage sous douane : Certains entrepôts ont mis en place des mesures pour stocker les marchandises fortement taxées, sans frais, jusqu'à ce qu'elles puissent être transportées, comme la bière ou le vin.

Perfectionnement actif :Pour les produits non britanniques traités au Royaume-Uni avant exportation.

Perfectionnement passif : Pour les articles exportés en dehors du Royaume-Uni pour des réparations ou une production ultérieure avant d'être renvoyés au Royaume-Uni

Suspensions de droits :Des frais réduits sur des quantités illimitées d'articles à importer au Royaume-Uni.

Contingents tarifaires :Une redevance réduite sur des quantités limitées de produits à importer.

Réservez le dédouanement avec les services P&O Freight et laissez-nous gérer les détails

En travaillant ensemble, nous pouvons garantir que vos marchandises sont correctement déclarées et conformes à la législation commerciale britannique et internationale. Ceci éliminera les complications et les frais inutiles, et vous permettra également de continuer à naviguer sans problème au-delà des frontières.

Quels articles nécessitent une licence ? 

Certaines marchandises auront besoin d'une licence spéciale d'importation/exportation pour le dédouanement des marchandises et pour être autorisées à traverser les frontières. Ceux-ci peuvent inclure :

• Animals products
• Medication and drugs
• Blood
• Security, firearms, and ammunition
• Chemicals and nuclear materials