Zeebrugge - Teesport

1er janvier 2022 Changements dans le processus

1. La disparition des contrôles douaniers échelonnés et l'EIDR
2. TOUTES les expéditions avec chauffeur entrant au Royaume-Uni via nos lignes en mer du Nord devront faire l'objet d'un « pré-lotage » par le biais du GVMS (Goods Vehicle Movement Service).

Ces changements ont été intégrés dans le guide ci-dessous.

Étapes initiales

1. Inscrivez-vous pour obtenir un numéro EORI

Si vous transportez des marchandises vers ou depuis Belgique, vous aurez besoin d’un numéro EORI UE. Si vous n’en avez pas déjà un, vous pouvez l’obtenir auprès de l’autorité douanière du pays de l’UE où vous soumettez votre première déclaration douanière. Si votre entreprise est également responsable de remplir la déclaration d’importation lorsque les marchandises sont importées au Royaume-Uni, vous aurez également besoin d’un numéro EORI au Royaume-Uni - vous pouvez faire votre demande ici. Vous n’aurez besoin de vous inscrire qu’une seule fois pour chacune d’entre elles.

2. Responsabilité des déclarations d’importation et d’exportation

Déterminez si vous soumettrez vous-même les déclarations d’importation et / ou d’exportation à chaque autorité douanière ou si vous utiliserez un transitaire ou un agent des douanes pour cela. Vous devez décider avec vos partenaires de la chaîne d’approvisionnement qui sont responsables de la documentation de déclaration pertinente.

3. Faites votre réservation avec P&O Ferries

Effectuez votre réservation initiale de la même manière que vous l’avez toujours fait. Veuillez nous informer si vous :

• expédiez un véhicule vide ;
• avez l’intention de faire une déclaration douanière complète ; ou
• comptez expédier des marchandises avec GVMS.

Selon le type de marchandises, vous devrez peut-être soumettre des informations supplémentaires sur votre réservation, votre consignation et vos marchandises. Si vous avez effectué votre réservation en ligne ou via le FBO, vous devrez également soumettre ces informations via le portail P&O Ferries Freight. Si vous avez effectué une réservation EDI, ces informations seront automatiquement envoyées au système P&O Ferries pertinent sans avoir besoin d’être saisies dans le portail P&O Ferries Freight.

Pour ajouter ou modifier des lignes de chargement multiple (MLL) à une réservation, vous pouvez le faire à l’aide de la dernière version d’EDI ou via le portail P&O Ferries Freight. Veuillez noter que le poids dans la réservation initiale doit être le même que le poids cumulé de plusieurs lignes de chargement et que toutes les marchandises dangereuses doivent toujours être enregistrées auprès du bureau de réservation de fret (FBO) concerné.

4. Déclarations douanières préalables au dépôt

Vous devrez pré-déposer une déclaration d’exportation auprès des douanes belges et une déclaration d’importation auprès du HMRC. Vous pouvez le faire directement ou par l’intermédiaire d’un agent douanier désigné en votre nom. Si vous transportez des marchandises par le biais de la Convention de transit, vous aurez besoin d’une déclaration d’exportation belge et d’une déclaration de transit.

• Processus d’exportation belge

Les exportations de la Belgique vers le Royaume-Uni doivent être dédouanées à l’exportation en Belgique et doivent être pré-déclarées pour l’importation au Royaume-Uni via le Système communautaire portuaire belge de RX Seaport. Veuillez également vous assurer que vous ou votre agent désigné notifiez tous les documents douaniers via RX Seaport.

Si vous ne l’avez pas encore fait, enregistrez-vous auprès de RX Seaportavant la fin de la période de transition et familiarisez-vous avec le nouveau processus d’exportation des marchandises depuis. Lorsque ces informations seront soumises à RX Seaport, P&O Ferries recevra automatiquement les documents et numéros de référence UE pertinents.

• Processus d’importation au Royaume-Uni

Le gouvernement du Royaume-Uni instaure progressivement des contrôles aux frontières après la fin de la période de transition du 31 décembre 2020.

• À partir du 1er janvier 2022 : Contrôles complets des importations sur toutes les marchandises.
• À partir du 1er juillet 2022 : Il y aura des exigences supplémentaires pour les produits d’origine animale, comme l’introduction de certificats de santé. Si votre véhicule contient des animaux ou des produits végétaux à haut risque, vous devez vous assurer que le conducteur dispose du ou des certificats sanitaires nécessaires.
5. Fournir les informations douanières du Royaume-Uni à P&O Ferries

Il existe 2 Modèles opérationnels frontaliers possibles. Si vous expédiez des marchandises accompagnées d'un chauffeur ou non accompagnées en transit, vous devez utiliser le GVMS. Si vous expédiez des marchandises non accompagnées, vous devez utiliser le stockage temporaire.

Pour GVMS - Pour un guide complet étape par étape de l'expédition en notre compagnie sous GVMS sur nos lignes en mer du Nord, cliquez ici.

Pour un stockage temporaire - Pour chaque expédition, vous devrez créer une déclaration d'importation britannique auprès du HMRC. Vous ou votre agent devez réclamer les marchandises à leur arrivée au Royaume-Uni.

6. Produits d’origine animale ou végétale

Si votre véhicule contientdes produits d’origine animale ou végétale à haut risque, , vous devez vous assurer que le conducteur dispose du ou des certificats sanitaires nécessaires. Tous les produits d’origine animale ou végétale doivent avoir le ou les certificats sanitaires nécessaires. Pour plus d’informations, veuillez consulter les directives du gouvernement britannique sur le transport d’animaux et de produits d’origine animale et et de plantes et de produits d’origine végétale après le Brexit.

Avant l’arrivée à Zeebrugge

Units will not be permitted for loading onto the ship if required declarations have not been submitted in RX Seaport. Veuillez également vous assurer que le conducteur possède les certificats de santé des plantes / animaux nécessaires, le cas échéant.

À l’arrivée à Zeebrugge

Les conducteurs doivent ensuite suivre notre processus d’enregistrement standard et se déplacer vers les voies de chargement en préparation de l’embarquement sur le navire (accompagné) ou prendre la remorque lorsque cela leur est demandé dans le parc (non accompagné) avant le chargement.

Pendant le voyage

Au début du voyage, P&O Ferries compilera un manifeste d’importation qui initiera à son tour le processus de dédouanement d’importation au Royaume-Uni.

Pour un stockage temporaire, vous ou votre agent désigné (le déclarant) serez alors en mesure de nommer vous-même l’envoi d’importation à l’aide de la fonction CSN (Consignment Self-Nomination) de la transaction dans le système de communauté portuaire de Destin8. Il existe deux façons de réclamer les marchandises :

• Option CSN 1: vous pouvez les réclamer en saisissant un identifiant d’unité, un connaissement (référence de réservation P&O Ferries) ou un numéro UCN. Si plusieurs envois partagent le même bordereau d'expédition /
  numéro de réservation P&O Ferries, tous seront affichés pour que vous puissiez les sélectionner de manière appropriée.
• Option CSN 2: Si vous souhaitez réclamer plusieurs envois, vous pouvez utiliser cette option pour saisir l’UVI et / ou le code de badge du courtier en fret. Cela listera tous les envois correspondant à ces critères pour que vous puissiez les visualiser et les sélectionner. Veuillez noter que vous pouvez utiliser la transaction TRC pour obtenir l’UVI et le code de courtier de fret.

Pour GVMS:  Au cours de la traversée, l'évaluation des risques par le HMRC sera effectuée et le GVMS sera mis à jour avec un message « Prêt à partir » ou « En attente ». Destin8 (Système communautaire du port) sera actualisé pour afficher une note de mise à jour lorsque le GVMS enverra le message « Prêt à partir ». Les clients peuvent consulter le statut du GMR par la même méthode que celle utilisée lors de sa création, ou via le service gov.uk. Les véhicules/unités sans bon de sortie ne pourront pas quitter le terminal.

À l’arrivée à Teesport

Pour un stockage temporaire, une fois que l’opérateur du terminal aura notifié l’arrivée du navire à Destin8, Destin8 enverra toutes les entrées au système CHIEF du HMRC relatives à ce voyage. CHIEF renverra ensuite un itinéraire et, sous réserve de leurs vérifications, dédouanera les envois, Destin8 générant un bordereau de mainlevée autorisant les marchandises à partir du Terminal.

Pour le GVMS, si une inspection est requise, le véhicule/l'unité doit être présenté(e) au Service des frontières, sinon (à condition qu'aucune autre agence n'ait placé une retenue sur l'expédition) il est libre de quitter le port.

Toute unité transportant un mix de marchandises en transit, ou de marchandises en transit et hors transit (douane complète) ne sera autorisée à quitter le port que lorsque toutes les formalités pour l'ensemble de l'unité seront effectuées.

Si nécessaire, des inspections sanitaires des animaux et produits d’origine animale et des plantes et produits d’origine végétale auront lieu avant de quitter le port.